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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RTE
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éCO2mix
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éCO2mix
RTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3905483
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
éCO2mix de RTE

Présentation de la marque éCO2mix

Déposée le 16 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) RTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « éCO2mix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RTE domicilié(e) Tour Initiale, 1 Terrasse BELLINI, TSA 41000 - 92919 - La Défense Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTE, M. Philippe DI BONO domicilié(e) Tour Initiale, 1 Terrasse BELLINI, TSA 41000 - 92919 - La Défense Cedex - France.

La marque éCO2mix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éCO2mix est expirée depuis le 16 mars 2022.

RTE a également déposé les autres marques suivantes : TELSTAR DISC , EASYRIDERS , Need for Grid , TELSTAR VIDEO , POWER MAXX , THE BROTHERS ORGANISATION , TBA RECORDS , EUROSTAR , TV DISC , TELSTAR T.V.


RTE, Société Anonyme - Tour Initiale, 1 Terrasse BELLINI, TSA 41000 - 92919 - La Défense Cedex - France


RTE, M. Philippe DI BONO - Tour Initiale, 1 Terrasse BELLINI, TSA 41000 - 92919 - La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 13 décembre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°775642 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.